Un conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (ci-après CCAMSM) s'est déroulé samedi 21 novembre 2015 au siège de la collectivité, rue Général Ruel à Avranches.
Avant d'aborder les 31 questions inscrites à l'ordre du jour, une minute de silence a été observée par l'ensemble des conseillers communautaires après les évènements tragiques parisiens du 13/11.
Le conseil a été entièrement filmé. L'enregistrement a été séquencé en 14 vidéos regroupant les questions par thème.
Ces vidéos "embedded" ci-dessous sont accompagnées d'une trentaine de tweets qui ont été publiés au cours et après la séance.
Ils constitueront, pour des questions pratiques, le compte-rendu écrit de la séance.
Quelques remarques quand même sur et autour de la séance.
La première porte sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). Les élus sont se sont prononcés contre le projet de la Préfète de la Manche. Non prévu par le SDCI, des élus souhaiteraient un rapprochement avec la communauté de communes Granville Terre et Mer notamment pour peser davantage institutionnellement.
On relevera l'incohérence du président de la CCAMSM Guénhaël Huet au niveau du vote. L'intéressé a voté contre alors même qu'il ne s'était pas opposé, es qualité de conseiller municipal d'opposition, lors du dernier conseil municipal à Avranches du 22/10/2015.
Par ailleurs, ce dernier s'est "violemment" opposéà son vice-président chargé des déchets Michel Gérard lors du Débat d'Orientation Budgétaire.
Au cours du débar le maire de Poilley s'est dit "énervé", reprochant que le document ne prévoit pas d'investissements dans les véhicules et conteneurs à ordures qui devraient être remplacés. Une position défendue par le maire d'Avranches David Nicolas.
Lire les tweets ci-dessous.
En fin on ne sait toujours pas si la CCAMSM participera financièrement à l'organisation du Tour de France dans la Manche en juillet 2016, malgré la question posée par le maire d'Avranches restée sans réponse ...
La réponse au prochain conseil communautaire?
les vidéos et tweets :
réunion de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel ce matin au siège de l'EPCI #CCAMSMpic.twitter.com/gBNV3PMLNp
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
l'ordre du jour : avis SDCI, DOB, chemins randonnée, motion soutien candidature de Paris aux JO de 2024, .. #CCAMSMpic.twitter.com/c7L7MBdmYs
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
compte rendu de la #CCAMSM + vidéos de la séance ASAP sur le blog https://t.co/s0txZirwP0#Avranchespic.twitter.com/CmDoHaSOEJ
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 1 :
minute de silence après les attentats parisiens du 13/11
tweet(s) :
minute de silence en début de conseil de COMCOM Avranches Mont-Saint-Michel #ParisAttacks#AttentatsParis#CCAMSMpic.twitter.com/l2cCYVeXv8
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 2 :
1. Syndicat Mixte du Couesnon Aval : désignation d’un délégué titulaire
2. Syndicat Départemental d’Energies de la Manche : désignation d’un délégué titulaire au sein de la commission consultative paritaire
vidéo 3 :
3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Avis sur le projet
tweet(s) :
Discussion et vote sur le SDCI (Schéma Directeur de Coopération Intercommunale) de la @Prefecture50 par la #CCAMSMpic.twitter.com/0TtF2vbqES
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI de la Manche "Il ne s'agit que d'un avis" déclare le pdt G. Huet La décision finale appartient à la Commission Départementale de CI
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI et CCAMSM Des élus pour l'intégration de Granville dans le futur EPCI pour créer un équilibre sur le territoire et cadrer avec le SCOT
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI et CCAMSM Erick Goupil (Isigny-le-Buat). Nécessité d'interactivités entre zones littorales et rétro-littorales (Mortainais)
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI et CCAMSM André Denot (Pontorson) évoque : la Région et fonds européens poids communauté agglomération de Cherbourg : 200.000 hbts mini
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI et CCAMSM André Denot (Pontorson) conclusion : nécessité d'avoir des EPCI fortes, comme Cherbourg, pour récupérer des fonds publics
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
SDCI et CCAMSM "la réforme des collectivités territoriales n'est pas faite pour les élus mais pour les populations" rappelle le pdt G. Huet
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
avis de la CCAMSM sur la SDCI de la @Prefecture50 avis défavorable à l'unanimité des élus présents #Avranchespic.twitter.com/GXiE6nWkWS
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
avis SDCI par la CCAMSM Étonnant le pdt G. Huet est contre le SDCI en CCAMSM et pour en conseil municipal à Avranches ...
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 4 :
4. Développement économique : aides aux investissements immobiliers d’entreprises
5. Zone d’activités équines :
. a) cession d’un terrain à Madame Isabelle LIGER
. b) Cession d’un terrain à Monsieur Michel POSTIC
6. Salle de sports de Ducey : avenant aux marchés de travaux
7. Assurances : signature du marché d’assurances Prestations statutaires
tweet(s) :
Daniel Furcy et aides aux entreprises et pdt Huet "Vous me faites rigoler si pas révision de la CFE (Cotisations Foncières des Etp)"
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
aides directes aux investissements immobiliers d'entreprises actées par la #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 5 :
8. Gendarmerie d’Avranches : Acquisition des locaux
tweet(s) :
la CCAMSM achète au Conseil Départemental pour 1€ les immeubles (logements+administratif) de la Gendarmerie à Avranches, rue Général Ruel
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
des travaux importants de rénovation seront entrepris par la #CCAMSM dans l'immeuble de logements de la Gendarmerie à Avranches, rue Ruel
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 6 :
9. Petite Enfance: attribution du marché pour la gestion du Pôle enfance de Ducey
10. Petite Enfance : mise à jour des règlements de fonctionnement des structures communautaires
11. Petite Enfance : soutien aux Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM)
12. Lecture publique : autorisation de désélection et de vente de documents
13. Lecture publique : autorisation de signature d’un Contrat territoire lecture
14. Saison culturelle : « Villes en scène » - demande de subvention complémentaire 2015
tweet(s) :
subvention supplémentaire (650€) votée par la #CCAMSMà l'Office du Tourisme d'Isigny-le-Buat dans le cadre des spectacles Villes en scène
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 7 :
15. Tourisme : statuts de l’office de tourisme intercommunal sous forme d’EPIC
tweet(s) :
Statuts et Office de Tourisme Intercommunal de la #CCAMSM Un élu observe le manque de commerçants dans la composition de la structure
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 8 :
16. Assainissement collectif : Avenants de prolongation des contrats d’exploitation des services d’assainissement
17. Assainissement collectif Le Mont Saint Michel : avenant à la convention de groupement de commandes
vidéo 9 :
18. Chemins de randonnée : convention d’entretien avec l’association « Les chemins de Saint Michel »
19. Chemins de randonnée : Partenariat avec Manche Tourisme pour la véloscenie Le Mont St-Michel - Paris
20. Chemins de randonnée : acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’un cheminement sécurisé
tweet(s) :
convention d'entretien des chemins du Mont-Saint-Michel actée entre la #CCAMSM et l'association Les Chemins Saint-Michel
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
la #CCAMSM vote le partenariat technique et financier avec Manche Tourisme pour la véloscénie Le Mont-Saint-Michel - Paris @MancheTourisme
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 10 :
21. Service commun « Communication » : résiliation de la convention avec la ville d’Avranches
22. Conventions de mise à disposition de services : autorisation de signature des avenants
23. Personnel : mise en place des titres restaurant
24. Finances : Détermination des tarifs des services communs
tweet(s) :
vidéo 11 :
25. Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2016
tweet(s) :
Débat d'Orientation Budgétaire par la #CCAMSM Baisse de la DGF par l'Etat vers les collectivités territoriales (11Mds entre 2015 2017) #DOB
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
#DOB et #CCAMSM"L'EPCI ne dispose pas d'emprunts en francs Suisse" rassure le rapporteur Jean Andro (St Senier sous Avranches )
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
# DOB et #CCAMSM opération prévue en 2016 : 14,815M€ pour la salle de congrès et de spectacle. Enfin des news de cet équipement !!!
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
#DOB et #CCAMSM -maintien des taux imposition -poursuivre la limitation dépenses de fonctionnement -priorité aux dépenses d'investissement
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
Michel Gérard (VP, Poilley) énervé par le DOB qui ne prévoit pas d'investissements sur le parc des véhicules et conteneurs liés aux déchets
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
#DOB et #CCAMSM le maire d'Avranches @D_NICOLAS_50300 soutient l'élu de Poilley sur la problématique des déchets (manque de budget, ...)
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
Jacques Lucas (VP, St Martin des Champs) souhaite que le DOB (plan pluriannuel) prenne en compte les futures intercommunalités
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
le pdt G. Huet répond aux observations souvent "plus subjectives qu'objectives". Visées celles sur les déchets ... pic.twitter.com/OFZAUVbLWK
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
"pur fantasme, procès d'intention, insinuations, ...", quelques expressions du pdt G. Huet en #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
G. Huet se dit surpris de la réaction en #CCAMSM de Michel Gérard, VP sur les déchets, sans en avoir préalablement et personnellement parlé
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
"polémique stérile et puérile concernant la problématique des déchets" déclare Guenhaël Huet Clash en prévision...
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
"Pas de volonté de polémique" déclare le maire d'Avranches David Nicolas regrettant la réaction épidermique du président Guenhaël Huet
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
Kamikaze @guenhaelhuet et une habitude de s'attaquer à ses VP en #CCAMSM Après le bal des faux-culs en juillet, le maire de Poilley ce jour
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
vidéo 12 :
26. Finances : création du budget annexe « zone d’activités équines » et demande d’assujettissement à la TVA
27. Finances : décisions modificatives
. a) Budget général
. b) Budget annexe « complexe équin »
. c) Budget annexe « ordures ménagères »
28. Finances : détermination des durées d’amortissement des documents d’urbanisme et des fonds de concours versés aux communes
vidéo 13 :
29. Urbanisme : Approbation de la carte communale du Mesnil-Ozenne
30. Urbanisme : Modification du périmètre du Droit de préemption urbain – Le Mesnil-Ozenne
vidéo 14 :
31. Motion : soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des JO 2024
tweet(s) :
@D_NICOLAS_50300 et l'absence de participation financière de la #CCAMSM au #TDF dans la Manche Pas de réponse de G Huet. @LeTour_LaManche
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
la #CCAMSM vote la motion de soutien à la candidature de Paris à l'organisation des JO en 2024 @Paris2024#Paris2024#Avranches
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
après la levée de séance
Kamikaze @guenhaelhuet et une habitude de s'attaquer à ses VP en #CCAMSM Après le bal des faux-culs en juillet, le maire de Poilley ce jour
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
en off après la #CCAMSM Des élus plus trop enthousiasmes par la salle de spectacles de 14,5M€. Mieux vaut investir dans le développt éco
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
Why investir dans une nouvelle salle de spectacles de 14,5M€ alors qu'avec le futur SDCI, en 2016, la #CCAMSM aura la salle de Saint-James
— avranches infos (@avranches_infos) 21 Novembre 2015
compte-rendu officiel du conseil communautaire - samedi 21 novembre 2015
A VENIR
sites et/ou liens internet utiles :
- Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (site officiel)
- ...
François Groualle - avranches infos
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